DOMAINE PASSOT LES RAMPAUX
Présentation de la marque DOMAINE PASSOT LES RAMPAUX
Déposée le 12 juillet 1989 par PASSOT RENE JEAN et SAVOYE MARIE-CLAUDE EPOUSE PASSOT RENE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE PASSOT LES RAMPAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE PASSOT LES RAMPAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE PASSOT LES RAMPAUX est expirée depuis le 12 juillet 2009.
PASSOT RENE JEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 25 juin 2009 n°2411261 - Publication au BOPI 2009-06-25
Demande de renouvellement le 25 août 2009 n°2416125 - Publication au BOPI 2009-08-25
Renouvellement sans limitation le 28 juin 1999 n°2148260 - Publication au BOPI 1999-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Inscription le 22 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°527999 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-22
Inscription le 26 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°528210 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26